Marque enregistrée - Marque en vigueur

PrécA® – territoire
AERE, SARL

Numéro de dépôt :
4235100
Date de dépôt :
18/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2025
PrécA® – territoire de AERE

Présentation de la marque PrécA® – territoire

Déposée le 18 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PrécA® – territoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AERE domicilié(e) 3 Impasse de la Retourde - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AERE domicilié(e) 3 Impasse de la Retourde - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

La marque PrécA® – territoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235100.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PrécA® – territoire arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.

AERE a également déposé les autres marques suivantes : AERE Alternatives pour l'énergie, les énergies renouvelables et l'environnement , ALTER - TERRITOIRE , Agri®-territoire


AERE, SARL - 3 Impasse de la Retourde - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


AERE - 3 Impasse de la Retourde - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; audits en matière d'énergie.